Qu'est-ce qu'une recherche de titre?

C'est un rapport qui fait l'inventaire de l'utilisation d'un titre en cinéma, en télévision, en littérature, en musique, au niveau des œuvres artistiques, des marques de commerce, des noms de domaine, etc.

Pourquoi une recherche de titre puisqu'il est généralement reconnu qu'il n'y a pas de droit d'auteur sur les titres?

Parce que le droit est un domaine de nuances et d'exceptions et qu'en plus de la législation sur la propriété intellectuelle, il faut considérer celle applicable en matière de concurrence. Cette dernière établit qu'on ne peut tromper le public et profiter du succès d'une autre oeuvre pour laisser croire, par exemple, qu'un film est tiré d'un roman populaire. C'est ce que l'on appelle le «délit de substitution» (Passing off). C'est pour ces raisons que vos assureurs et vos partenaires financiers vous demandent de produire une recherche de titre.

Quand faut-il faire une recherche de titre?

Aussitôt que le titre est définitif. L'obtention d'une recherche de titre vous assure que la promotion faite en cours de production réfère à un titre acceptable. A partir du moment où vous savez qu'une recherche de titre sera nécessaire, pourquoi attendre la confection du générique et risquer une mauvaise surprise?

Pourquoi Kiné Recherche?

• Les Kiné Recherches sont effectuées selon un protocole éprouvé qui s'appuie sur une liste exhaustive de documentation et de bases de données régulièrement mise à jour.
• Les Kiné Recherches ont été conçues par et pour des avocats spécialisés en procédures préalables à l’émission d’assurances « Erreurs et omissions ».
• Les Kiné Recherches comportent des résumés des oeuvres portant des titres identiques lorsque ces derniers sont disponibles.
• Les Kiné Recherches comportent une part d'analyse. Une oeuvre mentionnée dans plus d'une base de données n'est inscrite qu'une seule fois dans le rapport de recherche.
• Les Kiné Recherches sont faciles à lire, comportent une table de matières et des items numérotés.
• Les Kiné Recherches sont disponibles en anglais ou en français et il est possible d'avoir un volet additionnel pour les titres en langues étrangères.
• Les Kiné Recherches sont reconnues par les assureurs à l'échelle internationale.
• Les Kiné Recherches présentent un excellent rapport qualité-prix.
• Kiné Recherche s'applique, depuis 1998, à servir une clientèle internationale exigeante et satisfaite.